1) Validité et efficacité .

Les conditions générales de vente régissent tous les contrats de vente des produits commercialisés par notre société (ci-après "Produits") BOXER s.r.l., au siège social 41042 Ubersetto di Fiorano (MO), via 15 febbraio n.8, c.f. e p.iva: 01392970362, REA MO-213580, e-mail info@boxer.it, PEC boxersrl@legalmail.it, moyennant accès et utilisation du site web de sa propriété exclusive. L’utilisation du site web est autorisé à la fois aux utilisateurs chi recouvrent la qualité des consommateurs, selon le code de la consommation italienne (D.lgs.206 du 2015 et successives modifications), c’est-à-dire de personne physique qui, en relation à l’achat des produits, agissent pour fins étrangers à l’activité des entrepreneurs, commerciale, professionnelle ou artisanale éventuellement effectuée, à la fois aux utilisateurs qui ne recouvrent pas cette qualité.Nous nous réservons le droit de modifier le site web et/ou les présentes conditions générales de vente à tout moment. L’utilisateur acheteur sera soumis aux termes et conditions de vente des Conditions générales de Vente pro tempore en vigueur, dans les limites permises par la loi ou par les autorités compétentes.

2) Conclusion du contrat de vente.

L’envoi d’une commande d’achat de la part d’un utilisateur moyennant l’utilisation du site web comporte la totalité, inconditionnelle et irrévocable acceptation des présentes Conditions Générales de Vente avec renonciation implicite des différentes conditions générales ou contrats d’achat précédemment adoptés par l’utilisateur lui-même. Le contrat de vente s’entend conclu seulement suite à notre acceptation écrite envoyée avec note séparée e-mail ou publiée sur notre site web des commandes rédigées par écrit de la part des utilisateurs acheteurs, qui contiendrons aussi les informations relatives à la date approximative prévue pour la livraison. Notre exécution partielle de la commande, en absence de notre préventive acceptation écrite de celle-ci, est équivalent à notre acceptation partielle et contreproposition pour les Produits livrés: dans cette hypothèse la réception de ces Produits de la part de l’acheteur correspondra à l’acceptation de notre contreproposition susmentionnée sur ces produits. La présentation des Produits par le site web ne constitue une offre au public , mais simplement une invitation d’offre. Les données montrées sur le site web ou dans les catalogues, listes de prix, annonces et matériaux publicitaires en général relatifs aux caractéristiques des Produits, tel que le poids, les dimensions, la tonalité, ect., ne sont pas contraignantes, sauf si spécifié explicitement dans le contrat de vente. La transmission des bons de commande par une personne de moins de dix-huit ans est interdite.

3) Droit de rétractation. L’utilisateur acheteur en qualité de consommateur selon le Code de la Consommation italienne (D.Igs 206 du 2015 et successives modifications), c’est-à-dire par des personnes physiques qui, en relation à l’achat des Produits, agissent pour des finalités étrangères à l’activité entrepreneuriale, commerciale, professionnelle et artisanale éventuellement produite, a le droit de retrait de la commande effectuée, sans devoir fournir aucune explications, dans les 14 jours à compter du jour de conclusion du contrat ou dans lesquels il y a reçu physiquement les produits commandés ou le dernier lot ou pièce ou produit commandé en cas de livraison séparée, en utilisant le parcours guidée dans notre site web ou tout autre déclaration explicite de retrait en le communiquant par e-mail à l’adresse de poste électronique support@boxer.it ou en la publiant sur le site web à la section "retour" et en cas de réception préventive physique des produits commandés, en nous redonnant les produits eux-mêmes aux adresses ci-dessus mentionnées ou à celles différentes utilisées pour la transaction initiale, sauf différent accord écrit. L’acheteur consommateur sera responsable de la diminution de la valeur des Produits suite à la manipulation erronée pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement de ceux-ci. En particulier il faut que les produits ne soient pas déjà utilisés, même en partie, et doivent être retournés dans leurs emballages d’origine, fermés, équipés de chaque élément indicatif comme à l’origine. En cas de retrait, l’acheteur consommateur a droit au remboursement de tous les paiements effectués à notre faveur, y compris les frais standard de livraison, à correspondre non et plus tard des 14 jours à partir du jour de réception de la communication de retrait, en utilisant le même système de paiement fait pour l’opération initiale, sauf si accord écrit différent et sans aucuns autre frais en conséquence du remboursement.Nous pourrons suspendre le remboursement, jusqu’à la réception du retour physique des marchandises. Les frais en direct du retour des Produits seront à la charge de l’acheteur consommateur. En cas d’un achat de Produits personnalisés ou fait sur mesure et d’un contrat où l’acheteur consommateur a demandé une visite de notre part ou d’un de nos mandataires pour effectuer des travaux de réparation ou d’entretien, le droit de retrait sera exclus.

4) Prix et disponibilité.

Les prix et la disponibilité sont ceux indiqués à titre indicatif sur le site web pro-tempore en vigueur, sauf si différent accord écrit. En cas de désaccord des prix, les prix valables seront ceux indiqués sur notre confirmation de commande, sauf si différent accord écrit.

5) Retour et envoi.

Le retour des Produits s’entendent aux termes et conditions de la clause "CPT" (transport payé jusqu’à l’adresse de destination convenue), Incoterms I.C.C., Ed.2010, sauf si accord différent écrit. Le contrat de transport est convenu à notre charge en qualité de mandataire de l’utilisateur acheter. Si les produits seront livrées en dehors de l’Italie, l’utilisateur acheteur pourra être soumis à des droits et des taxes d’importations, exigés à destination qui seront exclusivement à sa charge. Le délai de livraison convenu s’entend en faveur des deux parties, donc purement indicatif et pas essentiel, sauf si différent accord écrit. A la fin de ce délai nous aurons droit à un délai "de garantie" d’un mois avec effet à partir de ce délai. Au cas où l’acheteur ne retirerait pas les produits dans le délai fixé, il sera quand même tenu à payer le prix concerné, et notre société aura le droit au remboursement de tous les frais justifiés pour le dépôt et la conservation des produits.

6) Paiements.

Les paiements devront être effectués à l’avance, dans et non au-delà des délais de livraison convenus et de toute façon pas au plus tard des 15 jours à partir de notre acceptation écrite. Les modalités de paiement sont définies dans la section appropriée du site web, sauf si différent accord écrit. Le retard de paiement , pour n’importe quelle raison, au-delà du délai de 15 jours à partir de l’échéance convenue, nous attribuera le droit de considérer résolu le contrat concerné ou, à notre discrétion exclusive, expiré le bénéfice de l’acheteur de bénéficier des termes de paiement successifs éventuellement concordés à sa faveur.

7) Garantie des produits.

La garantie des produits vendus par nous se différencie en fonction de l’acheteur qui soit "consommateur" conformément au Code de la consommation italienne (D.Igs.206 du 2015 et successives modifications), c’est-à-dire personnes physiques qui, en relation à l’achat des produits, agissent pour buts différents par rapport aux activités d’entreprises, commerciales, professionnelles ou artisanales éventuellement exercées ou qui ne soit telle comme il se présente. Les produits achetés par les acheteurs consommateurs sont garantis par nous en conformité avec les termes et conditions de garantie légale prévue par le Code de la consommation italienne, comme il suit entendu : en résumé, nous répondons des défauts de conformité du Produit si ceux-ci se manifestent dans le délai de deux ans à partir de la date réception commande et à condition que l’acheteur consommateur dénonce le défaut de conformité dans le délai des deux mois à partir de la livraison du Produit ou de sa découverte. Cette garantie inclut le droit de remise en état sans frais de la conformité du produit par réparation ou remplacement, ou bien, si cela n’est pas faisable, une réduction du prix d’achat ou, en cas de gravité particulière, la résiliation du contrat. Les produits achetés par les acheteurs non consommateurs sont garantis par les normes techniques générales sur les produits céramiques et de même aux utilisations du secteur. Cette garantie est limitée à la période de temps à compter du transfer des risques jusqu’à l’échéance du douzième mois successif, sauf différente spécification écrite et conditionnée à la dénonce de la part de l’acheteur non consommateur des vices possibles, communiquée par écrit aussi par e-mail ou par publication sur notre site web sous peine d’expiration conformément aux articles 1495 et suivants du code civil italien, dans les 8 jours à partir de la livraison ou de la découverte, à condition que les produits ne soient pas utilisés, même en partie, et soient retournés dans leur emballage d’origine, fermés, équipés de chaque élément indicatif comme à l’origine. Cette garantie est limitée seulement au remplacement des produits défectueux, exclus de chaque et n’importe quelle autre ultérieure revendication et/ou compensation, telles que, sans restriction : le dommage à la personne, le dommage à des choses autres que des produits, la perte de profit et tout autre dommage raisonnablement prévisible et évitable de l’acheteur non consommateur au moment de la conclusion du contrat, sauf pour fraude ou négligence grave. L’installation des produits, ou leur utilisation, même en partie, ou la modification de leur emballage originale détermine la décadence et renonciation implicite de la part de l’acheteur non consommateur à chaque action éventuelle et/ou exception pour les fautes évidentes ou cachées. Dans les limites permises par la loi, toute autre responsabilité est exclue au cas où le Produit livré ne respecte pas la législation du pays de livraison différente de l’Italie. Et toute autre responsabilité est exclue pour dommages qui ne sont pas conséquence immédiate, directe et prévisible de notre échec éventuel, telle que sans limites : pertes indirectes, pertes subies, pertes de profit, ect., sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave.

8) Loi applicable.

Les présentes conditions générales de vente et les rapports qu’elles régissent sont soumis et régis pour tout ce qui n’y est pas prévu, par le droit italien, avec exclusion explicite de l’application de la Convention des Nations Unies sur les contrats de ventes internationaux des biens.

9) Juridiction reconnue.

Tout litige découlant ou lié à l’exécution des présentes conditions générales de vente et aux rapports qu’elles régissent est du ressort exclusif du Tribunal de Modène. Par dérogation à ce qui précède, l’acheteur consommateur pourra agir devant les Tribunaux des états membres de l’Union Européenne dans lequel il est résident ou domicilié.

10) Langue

Les présentes Conditions générales de vente sont traduites en différentes langues, avec la prévalence de la langue italienne en cas de contrastes ou difficultés d’interprétation.

> Télécharger des informations sur le droit de rétractation (PDF)
Contrôlez votre vie privée